• Commune (une)

    Armes de Valenciennesdu XVIIe siècleIl faut assigner aux communes au moins six origines ou causes distinctes ; ce sont :
    1° Les traditions du régime municipal romain ;
    2° Les insurrections des bourgeois ;
    3° Les concessions royales et seigneuriales ;
    4° La combinaison des institutions de paix avec les libertés locales ;
    5° La confirmation des libertés originelles dont jouissaient les villes de Flandre ;
    6° Dans quelques localités, la réunion en une seule commune de plusieurs ghildes ou petites associations industrielles juxtaposées.
    Ce n'est pas toutefois que l'action de chacune de ces causes ait été régulière et individuelle. Presque partout les divers éléments qui produisirent les communes se mélangèrent ou se confondirent.

    Recueil d'actes des XIIe et XIIIe siècle en langue romane wallonne du Nord de la France, M.Tailliar, Douai, 1849
    p.CLVIII

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    Pour les villes du nord de la France, le moyen de renaissance civile, le ressort révolutionnaire, si l'on peut s'exprimer ainsi, fut l'association jurée, la ghilde provenant des moeurs germaniques, et employée dans le cours du XIe siècle comme instrument de paix publique, sous l'inspiration religieuse et l'autorité de l'Eglise. L'application de cette puissance à l'organisation municipale eut cela de nouveau, qu'elle fut toute politique. En outre, son objet fut non seulement d'établir la paix dans les villes, mais d'y reconstituer la société par sa base, fonder une assurance mutuelle pour tous les intérêts et tous les droits, de faire sortir de l'association des citoyens une puissance Zakenzegel (sceau) van de stad Brugge (vers 1430)publique s'exerçant pour eux et par eux. Telle est, dans les documents du XIIe siècle, le sens des mots conjuration et commune ; c'est la garantie réciproque organisée sous la foi du serment, dans un but de réforme sociale et de rénovation constitutionnelle. Les membres de la cité formée en commune prenaient tous collectivement, et l'un à l'égard de l'autre, le nom de jurés, et parfois ce nom s'appliquait aussi d'une manière spéciale aux magistrats municipaux ; à cause du serment particulier qu'ils prêtaient après leur élection.
    La constitution communale renfermaient et garantisaient trois espèces de droits :
    1° le droit politique, droit de tout nouveau pour le fond et la forme, sauf d'anciens titres d'offices conservés ou rétablis, tels que ceux d'échevins et de maire ;
    2° le droit civil, droit ancien fondé sur la coutume local ;
    3° le droit criminel, en partie ancien et résultant de la coutume, en partie renouvelé dans la prévision de délits provenant du nouvel ordre de choses, tel que le crime de lèse-commune.


    Thierry, Augustin (1795-1856). Recueil des monuments inédits de l'histoire du Tiers Etat . Première série, Chartes, coutumes, actes municipaux, statuts des corporations d'arts et métiers des villes et communes de France, région du Nord. Tome premier, contenant les pièces relatives à l'histoire de la ville.
    p.26-27

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    un hurlu (gardien de la cité) du beffroi de Tournai
    La commune urbaine a sept attributs caractéristiques qui sont :
    1° une charte communale ;
    2° des magistrats pris parmi les bourgeois ;
    3° une juridiction qui lui est propre ;
    4° une milice bourgeoise et des travaux de défense ;
    5° un beffroi, une cloche, un hôtel-de-ville ;
    6° un sceau distinct pour la commune ;
    7° le droit de battre monnaie.

    Recueil d'actes des XIIe et XIIIe siècle en langue romane wallonne du Nord de la France, M.Tailliar, Douai, 1849
    p.CLXIV

     

    En néerlandais : gemeente ou anciennement keure ou chore